Le wealth planner, atout précieux pour les assurés internationaux

09 novembre 2022

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La portabilité de l’assurance-vie luxembourgeoise est un atout considérable pour une clientèle fortunée et internationale. L’accompagnement d’un wealth planner s’avère toutefois primordial pour analyser chaque situation en fonction du pays de résidence du souscripteur et du bénéficiaire, et éviter ainsi les mauvaises surprises…

Dans le contexte de crise actuel, les investisseurs cherchent plus que jamais à sécuriser leur patrimoine. Disposant d’une stabilité économique, politique et fiscale assez remarquable, et offrant un grand nombre de solutions de gestion patrimoniale, le Luxembourg fait figure de domicile de choix pour les épargnants, et notamment pour les plus fortunés d’entre eux. L’une de ses solutions les plus populaires n’est autre que le contrat d’assurance-vie. «S’il est tellement prisé par les épargnants internationaux, c’est notamment pour sa neutralité fiscale, explique Maxime Lienherr-Frattini, Legal & Insurance Wealth Planner au sein de Generali Luxembourg. Cela signifie que la seule fiscalité applicable à ce type de contrat est celle du pays de résidence du souscripteur. Le Luxembourg, contrairement à d’autres pays, n’applique en effet pas de fiscalité sur ce produit lorsqu’il est détenu par un non-résident. La portabilité du contrat d’assurance-vie de droit luxembourgeois découlant de cette spécificité permet aux souscripteurs de changer de pays de résidence sans s’exposer à un risque de double imposition.»

« Si le Luxembourg est tellement prisé par les épargnants internationaux, c’est notamment pour sa neutralité fiscale »
- Maxime Lienherr-Frattini, Legal & Insurance Wealth Planner, Generali Luxembourg

Plus technique qu’il n’y paraît

Mais si la théorie paraît limpide, la mise en pratique, elle, nécessite une réelle connaissance technique des législations des différents pays où sont amenés à déménager souscripteurs et bénéficiaires. «Chaque pays dispose de sa propre législation en la matière, et celle-ci peut énormément varier, avec des implications fiscales et civiles importantes, relève Nicola Alvaro, Chief Legal & Wealth Structuring Officer au sein de Generali Luxembourg. Dans certains pays, comme l’Allemagne, par exemple, la partie assurantielle du contrat doit par exemple être construite de façon très minutieuse pour qu’il soit considéré comme un contrat d’assurance-vie. En Belgique ou Espagne, il n’est pas possible, à travers ce type de contrat, d’investir dans des fonds d’assurance spécialisés. Si c’est le cas, l’assurance-vie n’est plus considérée comme telle et devient, aux yeux de la loi belge ou espagnole, un compte-titre ou un produit d’investissement, par exemple.» 

Au-delà du lieu de résidence du souscripteur, il faut également prendre en compte celui du bénéficiaire. Ainsi, si le Souscripteur réside en Belgique, et que le bénéficiaire et résident de France par exemple, il sera intéressant de ne pas intégrer de clause bénéficiaire au contrat, afin d’éviter une double imposition. En cas de décès du souscripteur, il faudra aussi pouvoir évaluer, notamment, quelle est la fiscalité appliquée sur le capital-décès distribué au bénéficiaire en fonction de son nouveau pays de résidence éventuel.

Bien entendu, une bonne partie de ces éléments devront être pris en compte avant les expatriations de l’une ou l’autre partie, afin de pouvoir adapter le contrat d’assurance-vie et d’éviter les conséquences dommageables, notamment au niveau fiscal. 

L’importance du wealth planner

C’est là que le rôle du wealth planner prend toute son importance. En étudiant les dispositions civiles, règlementaires et fiscales en vigueur dans les différents pays de résidence du souscripteur et des bénéficiaires, il peut donner le meilleur conseil à l’intermédiaire en assurance qui traite avec le client, qui amendera le contrat afin de répondre aux besoins du client. «Le contrat d’assurance-vie de droit luxembourgeois est un outil d’ingénierie patrimoniale mondialement reconnu et est donc flexible, poursuit Nicola Alvaro. Notre première mission, en cas de changement de lieu de résidence, est de nous assurer qu’il soit reconnu fiscalement et civilement dans ce nouveau pays, en l’adaptant si nécessaire, tout en respectant le cadre règlementaire. Pour y parvenir, chaque situation doit être analysée au cas par cas.»

« Le contrat d’assurance-vie de droit luxembourgeois est un outil d’ingénierie patrimoniale mondialement reconnu »
- Nicola Alvaro, chief legal & wealth structuring officer, Generali Luxembourg

Pour éviter toute mauvaise surprise, l’idéal, selon les experts de Generali Luxembourg, est de procéder régulièrement à une réévaluation de la structuration patrimoniale du client. Outre les déménagements, des évènements comme un divorce, une naissance ou une modification de la loi peuvent rendre obsolètes les premières dispositions prises. Une modification du contrat d’assurance-vie, entre autres choses, pourra alors s’avérer très utile. «L’assurance-vie luxembourgeoise s’avère également idéale dans le cadre d’une démarche de planification successorale. Or, nous nous trouvons dans une situation où la génération des baby-boomers passe massivement le témoin à celle qui précède. De nombreuses personnes sont donc en position d’utiliser cet outil pour assurer la transmission de leur patrimoine aux générations suivantes», conclut Maxime Lienherr-Frattini.